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TRI DE RÉSULTATS


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Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Délibérations

Lieux



Redorte, La (Redorte, La)
*
Délibération : 16821203(04)
Commune : Montbel
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : La Redorte, al. Bailhard
Précisions : Fait partie des lieux du diocèse de Mirepoix qui se prétendent nobles ou qui sont abandonnés

Redorte, La (Redorte, La)
Communauté
Délibération : 16881129(05)
Commune : Montbel
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : La Redorte, al. Bailhard
Précisions : Elle se prétend noble ; jugement en cours sur cette prétention

Redorte, La (Redorte, La)
Communauté
Délibération : 16911214(13)
Commune : Montbel
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : La Redorte, al. Bailhard
Précisions : Diocèse de Mirepoix ; "cette communauté a consenti au payement des impositions et elle recevra doresnavant la demande du diocese a condition que le diocese la tiendroit quitte des arrerages"